Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT PATIS
Numéro de dépôt :
1735779
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/03/1998
Présentation de la marque LE PETIT PATIS
Déposée le 22 mars 1988 par Pierre L'HERMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LE PETIT PATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT PATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre L'HERMITE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196375 - Publication au BOPI 1996-01-23